Traité de Paix signé entre Romulus et la Fédération en 2311 suite aux incidents de Tomed, et qui, en outre, porte un volet concernant les perspectives d’armement.
Il interdit notamment à l’UFP de développer des technologies d’occultation. Sa violation par l’amiral Erik Pressman (projet Pegasus [bouclier metaphasique] - 2358) entraînera la chute de ce dernier.